Planta Sol bon pour les plantes . bon pour le sol
Présentation de la marque Planta Sol bon pour les plantes . bon pour le sol
Déposée par voie électronique le 11 juin 2018 par monsieur ORGANICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Planta Sol bon pour les plantes . bon pour le sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Planta Sol bon pour les plantes . bon pour le sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planta Sol bon pour les plantes . bon pour le sol arrivera à expiration en date du 11 juin 2028.
ORGANICS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27
Inscription le 20 septembre 2018 - Retrait partiel n°734004 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-20
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Inscription le 6 mai 2019 - Rejet partiel n°755807 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06
Inscription le 2 juillet 2019 - Renonciation partielle n°760491 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02
Inscription le 13 novembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°772414 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-13