Marque enregistrée - Marque en vigueur

Planta Sol bon pour les plantes . bon pour le sol
MR ORGANICS

Numéro de dépôt :
4460240
Date de dépôt :
11/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2028
Planta Sol bon pour les plantes . bon pour le sol de ORGANICS

Présentation de la marque Planta Sol bon pour les plantes . bon pour le sol

Déposée par voie électronique le 11 juin 2018 par monsieur ORGANICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Planta Sol bon pour les plantes . bon pour le sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est monsieur ORGANICS domicilié(e) 2 lieu-dit Demais - 33540 - Saint martin du puy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ORGANICS, Monsieur Michael ROES domicilié(e) 2 LIEU-DIT Demais - 33540 - Saint Martin du Puy - France.

La marque Planta Sol bon pour les plantes . bon pour le sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planta Sol bon pour les plantes . bon pour le sol arrivera à expiration en date du 11 juin 2028.

ORGANICS a également déposé les autres marques suivantes : Mr. ORGANICS


MR ORGANICS - 2 lieu-dit Demais - 33540 - Saint martin du puy - France


MR ORGANICS, Monsieur Michael ROES - 2 LIEU-DIT Demais - 33540 - Saint Martin du Puy - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Inscription le 20 septembre 2018 - Retrait partiel n°734004 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-20

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Inscription le 6 mai 2019 - Rejet partiel n°755807 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Inscription le 2 juillet 2019 - Renonciation partielle n°760491 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Inscription le 13 novembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°772414 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-13

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; toilettage d'animaux de compagnie.